Bref de Clment IX au roi... (28 septembre 1668.) - Arrt du Conseil d'Etat du roi, pour la pacification des troubles causs dans l'Eglise au sujet du livre de Jansnius... (23 octobre 1668.) - Bref de Clment IX aux quatre vques. A nos vnrables Frres Henri Arnauld, vque d'Angers; Nicolas Choart, vque de Beauvais; Franois-Etienne Caulet, vque de Pamiers; et Nicolas Pavillon, vque d'Alet (19 janvier 1669.) - Bref de Clment aux vques mdiateurs. A nos vnerables Frres l'archevque de Sens et les vques de Chlons et de Laon. (29 janvier 1669.) - Ordonnance de Monseigneur l'vque d'Angers (Henri Arnauld), portant suspense encourue ipsofacto contre tous ceux qui porteront ou exigeront le serment sur la condamnation des cinq propositions sans distinguer le fait d'avec le droit. (4 mai 1676.) - Arrt du Conseil d'Etat portant cassation de l'Ordonnance ci-dessus... (30 mai 1676)
Date de l'dition originale: 1668
[Acte pontifical. 1668-09-28][Acte pontifical. 1669-01-1][Acte pontifical. 1669-01-2]

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