Dcret portant rglement d'administration publique pour l'excution de l'article 90 du Code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchs terme. 7 octobre 1890, modifi par dcret du 29 juin 1898
Date de l'dition originale: 1930

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Certains de ces ouvrages refltent des courants de pense caractristiques de leur poque, mais qui seraient aujourd'hui jugs condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins l'histoire des ides en France et sont susceptibles de prsenter un intrt scientifique ou historique.
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