La rglementation des chemins de fer d'intrt local et des tramways: ouvrage compltant le livre publi en 1900 et traitant de la jurisprudence administrative des concessions d'aprs les lois, dcrets et circulaires ministrielles qui ont paru dans ces dernires annes / par A. Doniol, ...
Date de l'dition originale: 1903
Collection: Encyclopdie des travaux publics

Le prsent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littrature Franaise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numris ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant la demande.
Certains de ces ouvrages refltent des courants de pense caractristiques de leur poque, mais qui seraient aujourd'hui jugs condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins l'histoire des ides en France et sont susceptibles de prsenter un intrt scientifique ou historique.
Le sens de notre dmarche ditoriale consiste ainsi permettre l'accs ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune faon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr