Loi sur le Copyright des tats-Unis d'Amrique, entre en vigueur le 1er juillet 1909, remplaant les statuts rviss des tats-Unis, titre 60, chapitre 3 (1873) et les actes amends subsquents. Texte compos d'aprs le Bulletin n 14 publi par le Copyright office de Washington. Traduction de M. Paul Delalain, ...
Date de l'dition originale: 1910
[Loi. 1909-07-01]Avec mode texte

Le prsent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littrature Franaise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numris ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant la demande.
Certains de ces ouvrages refltent des courants de pense caractristiques de leur poque, mais qui seraient aujourd'hui jugs condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins l'histoire des ides en France et sont susceptibles de prsenter un intrt scientifique ou historique.
Le sens de notre dmarche ditoriale consiste ainsi permettre l'accs ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune faon le contenu.
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