Nouveau code des prises, ou Recueil des dits, dclarations, lettres patentes, arrts, ordonnances et dcisions sur la course et l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'au mois de mai 1789. Tome 3 / ... Suivi de toutes les lois, arrts, messages et autres actes qui ont paru depuis cette dernire poque jusqu' prsent: Par le Cen Lebeau, ...
Date de l'dition originale: 1798-1801

Le prsent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littrature Franaise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numris ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant la demande.
Certains de ces ouvrages refltent des courants de pense caractristiques de leur poque, mais qui seraient aujourd'hui jugs condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins l'histoire des ides en France et sont susceptibles de prsenter un intrt scientifique ou historique.
Le sens de notre dmarche ditoriale consiste ainsi permettre l'accs ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune faon le contenu.
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