Sciences Sociales

Chemin de Fer de Paris À Meaux. Note Explicative Des Pièces Et Plans Supplémentaires: À La Commission d'Enquête Du Département de la Seine, Et Compara

Sciences Sociales

Autor Stéphane Flachat

31 ian 2017

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Des Lois Actuelles Sur Le Commerce Des Grains En France: Leurs Causes Et Leurs Effets, Par M. Gautier

Sciences Sociales

Autor Gautier

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Manuel de l'Épargne 2e Édition

Sciences Sociales

Autor Gosselin-E

31 ian 2017

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Historique de l'Association Philotechnique de Bois-Colombes, Fondée Le 11 Octobre 1878

Sciences Sociales

31 ian 2017

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Instruction Concernant La Voirie Urbaine. Signé G. E. Haussmann 31 Mars 1862.

Sciences Sociales

Autor Seine

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Compte Rendu Statistique de la Construction Et de l'Exploitation Du Chemin de Fer d'Intérêt: Local d'Avricourt À Blamont Et À Cirey Dans Le Départemen

Sciences Sociales

Autor Varroy-H-A

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Voie Pour Tramways. Système Léon Marsillan Étude Comparée Avec Les Divers Types de: Chemin-De-Fer Américain Utilisant Le Rail Plat À Cuvette Posé Sur

Sciences Sociales

Autor Coulanghon-A

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Second Mémoire Sur l'Instruction Des Sourds-Muets, Ou Nouveau Système de Signes: Qui a Été Lu À l'Académie Royale Des Sciences, Arts Et Belles-Lettres

Sciences Sociales

Autor Pierre François Jamet

31 ian 2017

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Code Vicinal Du Département de l'Eure, Lois, Règlements: Décisions Et Instructions Concernant Le Service Vicinal

Sciences Sociales

Autor Alexandre Delcourt

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Neuilly Charitable: Petit Manuel Des Oeuvres Paroissiales de la Ville de Neuilly

Sciences Sociales

Autor Amable Legrand

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de l'Épargne

Sciences Sociales

Autor Gosselin-E

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Historique Des Associations Mutualistes: Leur Fonctionnement, Caisse Des Retraites,: Statuts Modèles

Sciences Sociales

Autor Cliquennois-Paque

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Ecole Professionnelle Libre de Versailles. Discours

Sciences Sociales

Autor Louis Bertrand

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Audience Solennelle d'Installation, 25 Janvier 1893

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

31 ian 2017

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L'Instruction Primaire Dans Le Département de Meurthe-Et-Moselle: Rapport Présenté Au: Conseil Départemental de l'Instruction Publique

Sciences Sociales

Autor Creutzer-J

31 ian 2017

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Règlement Pour Les Enfants Qui Fréquentent Les Écoles Chrétiennes

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

31 ian 2017

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Liste Des Recteurs de l'Université de Caen: Dressée d'Après Leurs Signatures Sur Les Registres: Des Rectories Et Autres Documents Conservés Aux Archiv

Sciences Sociales

Autor Eugène Chatel

31 ian 2017

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Ce Que c'Est Que La Loi, La Justice Administrative, Certains Ministres Et Conseillers d'État: Au Temps Où Nous Vivons, Choses Clairement Expliquées Et

Sciences Sociales

Autor Laloubie-Cazade-E

31 ian 2017

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Le Cri Suprême, Ou Le Bleu, Le Blanc Et Le Rouge. 1°, de la Déclaration Des Droits de l'Homme: 2°, de la Constitution Du 24 Juin 1793 3°, de la Consti

Sciences Sociales

Autor de Verbrie-A

31 ian 2017

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Étude Sur Les Sources de l'Ancien Droit Normand Et Spécialement Sur La Législation Des Ducs: de Normandie

Sciences Sociales

Autor Joseph Tardif

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Statuts, Ordonnances Et Règlements Pour La Communauté Des Marchands

Sciences Sociales

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Aide-Mémoire À l'Usage Des Marguilliers-Trésoriers, Par E. Delaporte,

Sciences Sociales

Autor Delaporte-E

31 ian 2017

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Les Familles Et Localités Du Nom de Mandre Ou Mandres, Documents Recueillis

Sciences Sociales

Autor De Mandre-R

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Mémoire Présenté Au Nom de l'Administration Des Douanes Par Son Directeur À Lille Dans Le: Procès Qui Lui Est Intenté Devant Le Tribunal Civil de Doua

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

31 ian 2017

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Tribunal Civil de Première Instance de l'Arrondissement de Louviers. Pièces Justificatives.: Enfants Paysan-Lafosse, Légataires Universels Ou Héritier

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Organisation Pédagogique: Écoles Publiques

Sciences Sociales

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Historique de la Maison Des Vieillards Et Des Orphelins de Lunéville Dite Le Coton

Sciences Sociales

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Les Récidivistes Et La Loi Du 28 Mai 1885

Sciences Sociales

Autor Célestin Auzies

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Instruction Spéciale Sur La Conscription En Ce Qui Interesse Les Conscrits Et Leurs Parents: Donnés Par Le Préfet Du Département de Seine Et Marne Aux

Sciences Sociales

Autor France

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Des Successions Dans Le Hainaut: Thèse Pour Le Doctorat

Sciences Sociales

Autor Dournes-A

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Résumés d'Enseignement Moral Et d'Instruction Civique: Rédigés d'Après Les Programmes Du 27 Juillet 1882 Et Divisés Conformément

Sciences Sociales

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Sources Du Droit Public Et Coutumier de la Flandre Maritime

Sciences Sociales

Autor Edmond De Coussemaker

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Deux Combats d'Artillerie Sous Les Forts de Paris: Champigny-Villa-Évrard

Sciences Sociales

Autor Ildefonse Favé

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La Disette de 1789 À 1792, Jusqu'à La Loi Du Maximum: Épisodes de la Révolution Française Dans Le Département de Seine-Et-Oise

Sciences Sociales

Autor Dramard-E

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Géologie Des Vosges Appliquée À l'Agriculture, Par Charles Durand,

Sciences Sociales

Autor Charles Durand

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Rapports Et Notes Sur La Gestion de l'Hospice Civil de Bar-Le-Duc

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Préfecture de la Seine. Recueil de Règlements Sur Les Eaux de Paris

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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de la Prescription Acquisitive En Matière de Servitudes: Thèse Pour Le Doctorat

Sciences Sociales

Autor LeConte-R

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Aperçu Historique Et Statistique de la Culture, Du Rouissage Et Du Commerce Du Lin Dans: L'Arrondissement de Lille

Sciences Sociales

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Le Traité de Usura

Sciences Sociales

Autor Robert de Courçon

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Barême Général de la Solde de l'Infanterie, Ou Comptes Faits, Jour Par Jour, Pour Chaque Grade,: de Toutes Les Espèces de Solde Attribuées Aux Légions

Sciences Sociales

Autor Chatelain

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L'Oeuvre de Mirabeau: Ses Conseils, La Plus Grande Faute Du Siècle

Sciences Sociales

Autor Cambier-E

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Comptes Et Budgets Publiés En 1830, En Exécution de l'Art. 6 de la Loi Du 17 Aout 1828

Sciences Sociales

Autor Seine

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Congrès de Droit International d'Anvers: Rapport Présenté À La Faculté de Droit de Caen

Sciences Sociales

Autor Léon Duguit

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Sommaire Des Prolégomènes Du Cours de Code Civil Fait À La Faculté de Droit de Douai

Sciences Sociales

Autor Daniel Folleville

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Statistique Administrative Et Médicale de l'Asile Public Des Aliénés de Lille

Sciences Sociales

Autor L Herbon de Lussast-V

31 ian 2017

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Congrès Des Diaconats Et Sociétés Protestantes de Bienfaisance, Tenu Au Temple de Lille

Sciences Sociales

Autor Bellemin-A

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Études Sur Les Institutions de Crédit Foncier, Par L.-A. Gillet,

Sciences Sociales

Autor Louis-Antoine Gillet

31 ian 2017

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Requête Présentée Par La Société de l'Ecole Impériale Des Chartes À l'Effet d'Être Reconnue: Comme Établissement d'Utilité Publique

Sciences Sociales

Autor François Guessard

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Usages Locaux Ayant Force de Loi Dans Le Département de la Meuse

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Syndicat Médical de l'Arrondissement de Versailles.: Projet d'Organisation de l'Inspection Médicale Scolaire En Seine-Et-Oise, Rapport Au Syndicat

Sciences Sociales

Autor Hippolyte-Amédée Jeanne

31 ian 2017

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Examen Des Divers Projets d'Organisation Foncière Impôt Sur Le Revenu Des Propriétés: Et Des Créances Hypothécaires, Réforme Hypothécaire Et Réfection

Sciences Sociales

Autor Chevresson-H

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Assurances Contre Les Accidents, Commentaire Pratique de la Loi Du 9 Avril 1898

Sciences Sociales

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Reprise de la Ville de Corbie Sur Les Espagnols En 16.., d'Après Des Documents Inédits Publiés

Sciences Sociales

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Préfecture Du Département de la Seine. Direction de l'Extension de Paris. Lois Sur Les Monuments

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Préfecture de la Seine. Direction de l'Extension de Paris: Lois Sur l'Expropriation Pour Cause d'Utilité Publique

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

31 ian 2017

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Discours Sur La Législation Et La Jurisprudence Scolaires, Prononcé Au Congrès Catholique de Lille,: Le 14 Novembre 1884

Sciences Sociales

Autor Charles Thellier de Poncheville

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Conférence Sur l'Ancien Droit Matrimonial En Normandie, Par M. Charles Lefebvre,

Sciences Sociales

Autor Jean de Saulx Tavannes

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Le Crime Et Le Criminel Devant Le Jury:: Exposé Fait À l'Association Française Pour l'Avancement Des Sciences, Congrès de Caen, 1894

Sciences Sociales

Autor Émile Yvernès

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Décret Relatif Aux Appareils À Vapeur, Précédé d'Un Rapport Adressé Au Président de la République: 1er Mai 1880, Et Suivi de la Loi Concernant Les Con

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Recueil de Pièces Sur Les Eaux de Calais Et de Saint-Pierre-Lès-Calais, Volume 3

Sciences Sociales

Autor de Guizelin-L

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Mémoire Relatif À l'Organisation de l'Asile Public d'Aliénés d'Évreux Et À Sa Gestion Depuis: Le 15 Janvier 1866 Jusqu'au 31 Décembre 1872

Sciences Sociales

Autor Henri Védie

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Loi Du 9 Avril 1898 Sur Les Accidents Du Travail, Expliquée Et Commentée, Par Le Citoyen Aimé Lavy,

Sciences Sociales

Autor Lavy-A

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Mines de Maxéville. Application de la Loi Du 29 Juin 1894 Sur Les Caisses de Secours Et de Retraites: Des Ouvriers Mineurs

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Discours Sur Les Travaux de la Faculté de Droit de Nancy de 1864 À 1879, Par M. Lederlin,

Sciences Sociales

Autor Lederlin-E

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Mémoire Servant de Réponse À Griefs Pour Noble Dame Augustine Le Fournier, Veuve Et Non: Héritière de Mre Marc-Antoine Du Hamel, Écuyer, Sr de Fontain

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Préfecture Du Département de la Seine. Administration Générale de l'Assistance Publique À Paris: Instruction Générale Sur Le Service Extérieur Des Enf

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Ressort de la Cour d'Appel de Metz.: Prestation Du Serment Des Membres Des Tribunaux Civils Et de Commerce Du Département Des Ardennes

Sciences Sociales

Autor Pierre Grand

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Syndicat Professionnel Des Usines d'Électricité. Loi Du 24 Juillet 1867 Sur Les Sociétés Avec Les: Modifications Apportées Par La Loi Du 1er Août 1893

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Quelques Mots Sur l'Enregistrement Et l'Assistance Judiciaire, Par Léon Lavoix,

Sciences Sociales

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Université de France. Faculté de Droit de Caen. Acte Public Pour La Licence. de la Distinction: Des Biens, Thèse

Sciences Sociales

Autor Chalette-A-J

31 ian 2017

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Le Pont Des Quatre Moulins de Louviers: Note Pour Le Conseil de Préfecture

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Notice Sur Les Écoles Normales Supérieures d'Enseignement Primaire de Fontenay-Aux-Rosees

Sciences Sociales

Autor Félix Pécaut

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Tableau Des Usances Et Jours d'Échéances Admis Dans Les Principales Villes de Commerce de l'Europe

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Mémoire Pour Jean-François Jaquelin, Sieur de Prépont, Contre Maître Aimé Fouquet,: Curé de Véret Demandeur

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Le Crime de Fontenoy

Sciences Sociales

Autor Pierre Borel

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Histoire Des Petites Soeurs Des Pauvres

Sciences Sociales

Autor Léon Aubineau

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Réclamation Formée Devant Le Conseil de Préfecture de la Seine-Inférieure

Sciences Sociales

Autor Ladvocat-L

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Arrêt Solemnel de Cour Du Parlement Pour Pierre Parseval, Sieur de la Chevalerie Lieutenant Général: Et Particulier de la Ville de Nogent Le Rotrou Au

Sciences Sociales

Autor France Parlement de Paris

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Administration Municipale À Torcy, Près Paris, 1853-1868

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Autor Picquenard

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Guide Pratique Du Bouilleur de Cru, d'Après: 1° Les Lois Du 20 Juillet 1837, 10 Aout 1839, 14 & 17: Décembre 1875, 30 Mai 1899, 10 Août 1899, 29 Décem

Sciences Sociales

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Du Contrat de Louage d'Ouvrage Et d'Industrie: Rapports Légaux Entre Patrons Et Ouvriers

Sciences Sociales

Autor Jean Laugé

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Syndicat Des Cheminots Alençonnais Officiel Du 9 Novembre 1919. Sur La Réglementation Du: Travail Des Mécaniciens, Chauffeurs Et Agents Des Trains

Sciences Sociales

Autor Sans Auteur

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Organisation Du Travail, de l'Industrie Et Du Crédit

Sciences Sociales

Autor Dasseville-H-B

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Du Droit de Pétition, Tel Qu'il Est Établi Par La Charte, Par M. Gustave Leblastier,

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Autor Leblastier-G

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Plaidoyer de M. Duclos, Dans Le Procès Qui Lui a Été Intenté Par Le Ministère Public: Devant Le Tribunal de Police Correctionnelle de Provins, Le 12 N

Sciences Sociales

Autor Duclos

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Du Rôle Et de la Formation Du Droit International Privé, Discours Prononcé À La Séance de: Rentrée Des Facultés de l'Académie de Caen, Le 5 Novembre 1

Sciences Sociales

Autor Vaugeois-A-A

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La Comptabilité Des Fabriques: Commentaire Du Décret Du 27 Mars 1893

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Autor de la Haye-O

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La Liquidation de la Dette de Guerre

Sciences Sociales

Autor Stievenart-A

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Compte Rendu Officiel de la Cérémonie d'Inauguration de la Rue Réaumur, Le 7 Février 1897

Sciences Sociales

Autor Paris

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La Guerre d'Afrique, Lettre d'Un Lieutenant de l'Armée d'Afrique À Son Oncle

Sciences Sociales

Autor Thomas-Robert Bugeaud

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Conférence Sur l'Achèvement Du Canal de Suez, Salle Du Boulevard Des Capucines,: 16 Novembre 1868

Sciences Sociales

Autor Pierre Borel

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Ordonnances, Statuts, Privilèges Et Réglemens Accordés Par Les Ducs de Lorraine

Sciences Sociales

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La Révision Des Listes Électorales: Législation Et Jurisprudence, Par L. Laya, 3e Édition 10e Mille

Sciences Sociales

Autor Laya-L

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Préfecture Du Département de la Seine. Direction Administrative Des Services d'Architecture

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Autor Sans Auteur

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Observations Du Citoyen Le Follet, Sur Le Projet de Code Criminel: Correctionnel Et de Police Présenté Par Une Commission Nommée Par Le Gouvernement

Sciences Sociales

Autor Le Follet-H-F

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